BESCHICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1838750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838750
- Numéro de demande
- EP05850479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 déc. 2005
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 21 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08G 59/56 (2006.01)C08G 59/62 (2006.01)C08G 59/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 04106911 22.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/057055 21.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/067195 29.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → HUNTSMAN ADVANCED MATERIALS LICENSING (SWITZERLAND) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 28 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
F-68640 Riespach, FR
CH-2800 Delémont
59379 Selm-bork, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.