ACIDES GRAS ESTERIFIES POUR LA PLASTIFICATION DU PVC

Brevet européen · EP1838771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1838771
Numéro de demande
EP06709027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2006
Publié
3 oct. 2007
Délivré
12 nov. 2008
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/101 (2006.01)
C08K 5/1515 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C09D 127/06 (2006.01)
Priorité
FR 0500566 17.01.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000003 03.01.2006
Publication PCT
WO2006/075071 20.07.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Titulaire

GERFLOR

50, Cours de la République, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

HINAULT, Robert

F-69380 Marcilly d'Azergues, FR

HOANG, Lè Chién

F-86340 Nouaillee Maupertuis, FR

BARBIER, Jacques

F-86360 Montamise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.