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Brevet européen · EP1838947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1838947
Numéro de demande
EP06709550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2006
Publié
3 oct. 2007
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/10 (2006.01)
Priorité
GB 0501056 18.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000166 18.01.2006
Publication PCT
WO2006/077399 27.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Inventeur

CLARK, Alistair, Bertram

Westhill, Aberdeen AB32 6XF, GB

KIRK, Ian, Alastair

Milltimber, Aberdeen AB13 0JS, GB

BARRON, William

Bieldside, Aberdeen AB15 9BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.