LÜFTUNGSGERÄT
Brevet européen · EP1838998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1838998
- Numéro de demande
- EP06700483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2006
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 17 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 662005 18.01.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000347 17.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/077064 27.07.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 17.01.2026
- 4 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Franke Technology and Trademark Ltd, Sonnenbergstrasse 9, 6052 Hergiswil NW
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lufttechnik + Metallbau AG, Tägerhardstrasse 110, 5430 Wettingen → WESCO AG, Tägerhardstrasse 110, 5430 Wettingen
Publié dans Swissreg le 23.03.2013
- 31 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
1 entrée antérieure
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.