Elektronische Endoskopvorrichtung und Programm

Brevet européen · EP1839561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1839561
Numéro de demande
EP07006262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2007
Publié
3 oct. 2007
Délivré
18 mai 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/04 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006098921 31.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Inventeur

Kohno, Shinichi

Saitama-shi Saitama-ken, JP

Fujita, Hiroshi

Saitama-shi Saitama, JP

Ayame, Daisuke

Saitama-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.