Elektronische Endoskopvorrichtung und Programm
Brevet européen · EP1839561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1839561
- Numéro de demande
- EP07006262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2007
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/04 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006098921 31.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
Kohno, Shinichi
Saitama-shi Saitama-ken, JP
Fujita, Hiroshi
Saitama-shi Saitama, JP
Ayame, Daisuke
Saitama-shi Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.