EINWEG-SLIPS
Brevet européen · EP1839634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1839634
- Numéro de demande
- EP06711777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2006
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A41B 9/12 (2006.01)A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005011428 19.01.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/300497 17.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/077814 27.07.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
FUJIOKA, Masaru
Mima-gun, Tokushima, 7794104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.