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Brevet européen · EP1839739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1839739
- Numéro de demande
- EP07006578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2007
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06006939 31.03.2006EP 06009574 09.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
Roberge, Dominique
3960 Sierre
Bieler, Nikolaus
3902 Brig-Glis
Zimmermann, Bertin
3902 Brig-Glis
Forbert, Rainald
65439 Flörsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.