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Brevet européen · EP1839739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1839739
Numéro de demande
EP07006578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
3 oct. 2007
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
EP 06006939 31.03.2006
EP 06009574 09.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.