Sammelhefter mit einem Falzbogenanleger
Brevet européen · EP1839897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1839897
- Numéro de demande
- EP07103213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2007
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 27 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B42B 9/02 (2006.01)B42C 1/12 (2006.01)B65H 3/08 (2006.01)B65H 5/12 (2006.01)B65H 5/32 (2006.01)B65H 5/30 (2006.01)B65H 29/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006015464 31.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 nov. 2014
Transféré
- Titulaire
- Heidelberger Druckmaschinen, Aktiengesellschaft, Kurfürsten-Anlage 52-60, 69115 Heidelberg, Allemagne → Müller Martini Holding AG, Sonnenbergstrasse 13, 6052 Hergiswil
Publié dans Swissreg le 07.11.2014
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
Hoffmann, Steffen
04249, Leipzig, DE
Preuß, Falk
04109, Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.