Procédé de réalisation d'une surface satinée
Brevet européen · EP1840108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1840108
- Numéro de demande
- EP06111851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2006
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 28 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C04B 41/80 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.10.2010
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
Besson, François
1420, Fiez
Boucard, Sylvain
25130, Villers-le-lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.