Eckwinkel
Brevet européen · EP1840440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1840440
- Numéro de demande
- EP07405063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2007
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/14 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 5342006 31.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 28 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2010
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.