Brennkammer

Brevet européen · EP1840464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1840464
Numéro de demande
EP07101481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2007
Publié
3 oct. 2007
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 1/00 (2006.01)
F23N 5/08 (2006.01)
F23N 5/16 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102006015230 30.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia Switzerland AG

Römerstrasse 36, 5401 Baden

Inventeur

Ni, Alexander, Dr.

5400 Baden

Bellucci, Valter

5442 Fislisbach

Flohr, Peter, Dr.

5300 Turgi

Schuermans, Bruno, Dr.

4057 Basel

Toqan, Majed, Dr.

Abu Dhabi, AE

Haffner, Ken-Yves

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.