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Brevet européen · EP1840478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1840478
- Numéro de demande
- EP06405132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2006
- Publié
- 3 oct. 2007
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/18 (2006.01)F24F 7/013 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)E06B 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 8 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 8 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 3 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 03.03.2016
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.