VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES STREICHMESSERS ODER EINER RAKEL

Brevet européen · EP1841543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1841543
Numéro de demande
EP05821278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2005
Publié
10 oct. 2007
Délivré
13 déc. 2017
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 1/32 (2006.01)
B05C 11/04 (2006.01)
B05D 3/02 (2006.01)
Priorité
SE 0403178 28.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/013761 21.12.2005
Publication PCT
WO2006/069688 06.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 9 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.03.2018

  4. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

BTG Eclépens S.A.

1312 Eclépens

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

BELLMANN, Günter

CH-1291 Commugny

FRETI, Silvano

CH-1162 St. Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.