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Brevet européen · EP1841635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1841635
Numéro de demande
EP06706363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2006
Publié
10 oct. 2007
Délivré
22 oct. 2008
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 3/12 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
F16H 35/02 (2006.01)
Priorité
CH 1082005 25.01.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/000559 23.01.2006
Publication PCT
WO2006/079492 03.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 23 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 16 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.01.2009

  4. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Bless, Werner M.

Alpenstrasse 1, 8630 Rüti ZH

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ROTT, Erwin

8630 Rüti ZH

BLESS, Werner M.

8630 Rüti ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.