COMPOSITION IGNIFUGEANTE

Brevet européen · EP1841836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1841836
Numéro de demande
EP06709149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2006
Publié
10 oct. 2007
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 21/12 (2006.01)
C08L 23/06 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
FR 0500699 24.01.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000147 23.01.2006
Publication PCT
WO2006/077336 27.07.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

40, rue de La Haie-Coq, 93306 Aubervilliers Cedex, FR

Inventeur

LEITE, Lorraine

07700 Saint Marcel D'Ardeche, BE

ZANETTO, Jean-Emile

F-75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.