DICHTUNGSRING
Brevet européen · EP1841999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1841999
- Numéro de demande
- EP05813448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 10 oct. 2007
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F16L 21/035 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)//B28B 21/56 (2006.01)
- Priorité
- SE 0500202 27.01.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2005/001846 07.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/080872 03.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
CAVKA, Elvir
S-331 41 Värnamo, SE
NILSSON, Ulf
S-331 33 Värnamo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.