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Brevet européen · EP1842040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1842040
Numéro de demande
EP06701123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2006
Publié
10 oct. 2007
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/18 (2006.01)
G01J 5/20 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 45910 26.01.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050174 12.01.2006
Publication PCT
WO2006/079588 03.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

HYNES, Eamon

Raheen, Limerick, IE

COYNE, Edward, John

Athenry, Co. Galway, IE

LANE, William, A.

Sraleigh, Waterfall Co. Cork, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.