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Brevet européen · EP1842680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1842680
Numéro de demande
EP07105449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2007
Publié
10 oct. 2007
Délivré
19 janv. 2011
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B41J 3/28 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 202006005458 U 04.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 23 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  5. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Inventeur

Gockel, Michael

33014 Bad Driburg, DE

Bett, Thorsten

33161 Hövelhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.