Leiter mit einer Sperreinrichtung
Brevet européen · EP1843005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1843005
- Numéro de demande
- EP06112308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Publié
- 10 oct. 2007
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/12 (2006.01)E06C 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Inventeur
Eriksson, Per-Olof
573 93, Tranås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.