Hybrider Schnellanschluss

Brevet européen · EP1843074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843074
Numéro de demande
EP07006903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2007
Publié
10 oct. 2007
Délivré
20 oct. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/14 (2006.01)
Priorité
US 790127 P 07.04.2006
US 528084 27.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

12345 East Nine Mile Road, Warren Michigan 48090-2001, US

Inventeur

Kerin, Jim

Grosse Pointe Woods 48236 Michigan, US

Pepe, M. Richard

Macomb 48044 Michigan, US

Koshay, Robert A.

Macomb 48042 Michigan, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.