Verarbeitung eines Spreizspektrumsignals

Brevet européen · EP1843167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843167
Numéro de demande
EP07075508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2003
Publié
10 oct. 2007
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 19/37 (2010.01)
H04B 1/707 (2011.01)
Priorité
SE 0203047 15.10.2002
Divisionnaire de
EP03748840
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

Normark, Per-Ludvig

832 54 Frösön, SE

Stählberg, Christian

747 93 Alunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.