PULVERZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1843668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843668
Numéro de demande
EP06706350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
30 déc. 2009
Radié
30 déc. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/30 (2006.01)
//A23D 9/05 (2006.01)
Priorité
EP 05002125 02.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/000543 23.01.2006
Publication PCT
WO2006/081958 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  3. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

FELTES, Karin

79650 Schopfheim, DE

KLEEMANN, Nicolle

79774 Albbruck, DE

LEUENBERGER, Bruno

CH-4123 Allschwil

SCHWEIKERT, Loni

CH-4315 Zuzgen

ULM, Johann

CH-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.