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Brevet européen · EP1843683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843683
Numéro de demande
EP06707856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
3 nov. 2010
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 21/18 (2006.01)
A61G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005004256 28.01.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050471 26.01.2006
Publication PCT
WO2006/079648 03.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 13 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    GRUENENTHAL GMBH, Zieglerstrasse 6, 52078 Aachen, Allemagne → DS-Technology GmbH, Stormstraße 8, 71364 Winnenden, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.02.2016

  3. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

DS-Technology GmbH

Stormstraße 8, 71364 Winnenden, DE

Inventeur

STERNBERGER, Elke

52146 Würselen, DE

SCHATEIKIS, Dieter

52223 Stolberg, DE

BARTHOLOMÄUS, Johannes

52080 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.