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Brevet européen · EP1843717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1843717
- Numéro de demande
- EP06706577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2006
- Publié
- 17 oct. 2007
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 2 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005005402 05.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000907 02.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/082050 10.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
WOLF, Dietrich
73447 Oberkochen, DE
KREMER, Egbert
63454 Hanau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.