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Brevet européen · EP1843717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843717
Numéro de demande
EP06706577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
23 oct. 2013
Radié
2 févr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005005402 05.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/000907 02.02.2006
Publication PCT
WO2006/082050 10.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.02.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

WOLF, Dietrich

73447 Oberkochen, DE

KREMER, Egbert

63454 Hanau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.