STERILISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1843795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843795
Numéro de demande
EP06703273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/20 (2006.01)
A01N 59/00 (2006.01)
Priorité
GB 0501719 28.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000275 27.01.2006
Publication PCT
WO2006/079822 03.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

Tristel PLC

Unit 4c, Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell Newmarket CB8 7NY, GB

Inventeur

GREEN, Bruce, Philip

Northampton NN6 7BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.