LEITSYSTEM FÜR DIE STEUERUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG VON OBJEKTEN

Brevet européen · EP1843929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1843929
Numéro de demande
EP05800660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2005
Publié
17 oct. 2007
Délivré
25 févr. 2009
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 27/00 (2006.01)
Priorité
EP 05001889 31.01.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/011827 04.11.2005
Publication PCT
WO2006/081849 10.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 27 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

  3. 27 mars 2019

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich → Siemens Mobility AG, Hammerweg 1, 8304 Wallisellen

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

  4. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  5. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

Siemens Mobility AG

Hammerweg 1, 8304 Wallisellen

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

KUHN, Markus

CH-8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.