N-HYDROXYAMIDDERIVATE UND IHRE VERWENDUNG

Brevet européen · EP1844032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1844032
Numéro de demande
EP06707864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/18 (2006.01)
C07D 317/34 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 05100646 31.01.2005
US 648931 P 01.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050480 27.01.2006
Publication PCT
WO2006/079653 03.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

  3. 13 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Merck Serono S.A. - Geneva

IP Department 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

Inventeur

SWINNEN, Dominique

F-74160 Beaumont, FR

GONZALEZ, Jerome

F-74100 Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.