AUF METALLOCEN BASIERENDE CHIRALE PHOSPHORPHOSPHINE

Brevet européen · EP1844061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1844061
Numéro de demande
EP06700701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
4 août 2010
Radié
13 janv. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 17/02 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
C07B 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 0500702 14.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000114 13.01.2006
Publication PCT
WO2006/075166 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.01.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.01.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 17 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans Swissreg le 17.07.2018

  7. 25 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.06.2011

  8. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Mandataire

Suisse Technology Partners AG

Suisse Technology Partners AG IP Law Firm

Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

MCCORMACK, Peter, Phoenix Chemicals Ltd.

Wirral, Merseyside CH62 3PW, GB

CHEN, Weiping

Liverpool L16 3GD, GB

WHITTALL, John

Hestbank, Lancaster, LA2 6DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.