BELÜFTUNGSREGISTER UND BELÜFTUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP1844266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1844266
- Numéro de demande
- EP06717750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2006
- Publié
- 17 oct. 2007
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)F24F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 593350 P 06.01.2005WO PCT/US2005/017793 19.05.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/000587 06.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/074425 13.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Inventeur
LIVCHAK, Andrey V.
Bowling Green, Kentucky 42103, US
BAGWELL, Rick A.
KY 42164, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.