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Brevet européen · EP1844465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1844465
Numéro de demande
EP06708241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2006
Publié
17 oct. 2007
Délivré
26 oct. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 19/00 (2006.01)
H04S 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 05101055 14.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050904 13.02.2006
Publication PCT
WO2006/084916 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27c, 80686 München, DE

Inventeur

FALLER, Christof

8274 Tägerwilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.