Sessel eines Sesselliftes mit Abrutschsicherung
Brevet européen · EP1844683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1844683
- Numéro de demande
- EP07450057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2007
- Publié
- 17 oct. 2007
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/00 (2006.01)B60N 2/24 (2006.01)B61B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 6462006 13.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 23 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Innova Patent GmbH, Rickenbacherstrasse 8-10, 1060 Wien, Autriche → Innova Patent GmbH, Rickenbacherstrasse 8-10, 6960 Wolfurt, Autriche
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
- 9 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.