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Brevet européen · EP1844700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1844700
Numéro de demande
EP07007540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2007
Publié
17 oct. 2007
Délivré
1 juil. 2009
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2006110956 13.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Inventeur

Ikeda, Toshiyuki; c/o FUJINON Corporation

Saitama-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.