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Brevet européen · EP1844795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1844795
Numéro de demande
EP05708077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2005
Publié
17 oct. 2007
Délivré
19 août 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2005/000047 03.02.2005
Publication PCT
WO2006/084921 17.08.2006
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Argenters 2-4-8, Edificio 3C/P, Calle B Parc Tecnologic del Vallés, 08290 Cerdanyola del Vallés, ES

Inventeur

RUIZ BALLESTEROS, Julio Cesar

del Valles E-08290 CERDANYOLA DEL VALLES, ES

MUÑOZ MARTINEZ, Jose Antonio

del Valles E-08290 CERDANYOLA DEL VALLES, ES

MORHAIN, Cedric

del Valles E-08290 CERDANYOLA DEL VALLES, ES

GARCIA FABREGA, Ruben

del Valles E-08290 CERDANYOLA DEL VALLES, ES

FARRE ALBALADEJO, Jordi

del Valles E-08290 CERDANYOLA DEL VALLES, ES

CASERTA, Andrea

del Valles E-08290 CERDANYOLA DEL VALLES, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.