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Brevet européen · EP1846087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846087
Numéro de demande
EP06734843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
11 nov. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
Priorité
US 55211 10.02.2005
Demande PCT
PCT/US2006/004888 10.02.2006
Publication PCT
WO2006/086711 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

Cook Incorporated

750 North Daniel's Way, P.O. Box 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US

Inventeur

OSBORNE, Thomas, A.

Bloomington, Indiana 47401, US

PAUL, Ram, H., Jr.

Bloomington, Indiana 47403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.