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Brevet européen · EP1846116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846116
Numéro de demande
EP05702203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2005
Publié
24 oct. 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
25 mars 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
A63C 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2005/000032 10.01.2005
Publication PCT
WO2006/072812 13.07.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.10.2015

  3. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

  4. 25 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

Rottefella AS

3490 Klokkarstua, NO

Madshus A/S

Industrivelen 29, 2836 Biri, NO

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

HAUGLIN, Bernt-Otto

N-3440 Røyken, NO

TOMTER, Robert

N-0187 Oslo, NO

BJERTNAES, Gunnar

N-2609 Lillehammer, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.