FIL COMPOSITE POUR ELECTROEROSION
Brevet européen · EP1846189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846189
- Numéro de demande
- EP06709289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2006
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 10 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23H 7/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0501547 11.02.2005FR 0508589 17.08.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/000304 10.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/085006 17.08.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 20 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2012
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Inventeur
F-74600 SEYNOD, FR
F-74000 Annecy, FR
F-74000 Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.