FUNKTIONALISIERTE ESTER, AMIDE ODER URETHANE PERFLUORIERTER ALKOHOLE ODER AMINE ALS OBERFLÄCHENMODIFIZIERENDE SUBSTANZEN
Brevet européen · EP1846356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846356
- Numéro de demande
- EP06707887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2006
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 205/57 (2006.01)C07C 229/62 (2006.01)C07C 237/30 (2006.01)C08K 5/12 (2006.01)C08K 5/20 (2006.01)C08K 5/29 (2006.01)C08K 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 05100836 07.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/050508 30.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/082166 10.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
GERSTER, Michèle
CH-4102 Binningen
MIHALIC, Manuel
79639 Grenzach-Wylen, DE
SCHNEIDER, Armin
79106 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.