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Brevet européen · EP1846430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846430
Numéro de demande
EP06701650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
1 avr. 2009
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 17/08 (2006.01)
A61K 31/7048 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
Priorité
EP 05002664 09.02.2005
EP 05011419 26.05.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000083 08.02.2006
Publication PCT
WO2006/084410 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 25 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.04.2009

  4. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.