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Brevet européen · EP1846602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846602
- Numéro de demande
- EP05758852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2005
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 3/36 (2006.01)D02G 3/38 (2006.01)D02G 3/04 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)D01F 8/14 (2006.01)
- Priorité
- US 55939 11.02.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/019471 03.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/088482 24.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
LIAO, Tianyi
Chadds Ford Pennsylvania 19317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.