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Brevet européen · EP1846736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846736
Numéro de demande
EP06709687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
21 mai 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0502777 10.02.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000449 09.02.2006
Publication PCT
WO2006/085076 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

ISHIDA EUROPE LIMITED

11 Kettles Wood Drive, Woodgate Business Park, Birmingham B32 3DB, GB

Inventeur

HODGSON, Ian

Harborne, Birmingham, B17 9HN, GB

MORGAN, David

Bournemouth, Dorset, BH9 1LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.