SENSORANSCHLUSSLEITER MIT VERMINDERTER WÄRMELEITUNG
Brevet européen · EP1846740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846740
- Numéro de demande
- EP05731125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2005
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01K 1/16 (2006.01)G01K 7/18 (2006.01)H01C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 222052005 10.02.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000230 25.04.2005
- Publication PCT
- WO2006/084392 17.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.