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Brevet européen · EP1846873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846873
Numéro de demande
EP05818173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2005
Publié
24 oct. 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 19/04 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 639235 P 22.12.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/003922 15.12.2005
Publication PCT
WO2006/067610 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

WHITE, Patrick M.

West Chester, PA 19382, US

BERDOZ, Patrick

Chester Springs, PA 19425, US

FEHLBAUM, Philippe

CH-2523 Lignières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.