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Brevet européen · EP1846873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1846873
- Numéro de demande
- EP05818173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2005
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 25 mars 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/02 (2006.01)G06K 19/04 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 639235 P 22.12.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/003922 15.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/067610 29.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 25 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2009
Parties
Inventeur
WHITE, Patrick M.
West Chester, PA 19382, US
BERDOZ, Patrick
Chester Springs, PA 19425, US
FEHLBAUM, Philippe
CH-2523 Lignières
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.