WASSERSTOFF-LUFT-SEKUNDÄRZELLE

Brevet européen · EP1846979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1846979
Numéro de demande
EP06710329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
24 nov. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 4/66 (2006.01)
Priorité
PL 37267805 08.02.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/000227 07.02.2006
Publication PCT
WO2006/085187 17.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Poznan University of Technology

Pl. Sklodowskiej-curie 5, 60965 Poznan, PL

Université d'Orléans

Université d'Orleans

Château de la Source, BP 6749, 45067 Orleans Cedex 2, FR

Inventeur

JUREWICZ, Krzysztof

PL-61-873 Poznan, PL

FRACKOWIAK, Elzbieta

PL-61-623 Poznan, PL

BEGUIN, François

F-45160 Olivet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.