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Brevet européen · EP1847175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1847175
Numéro de demande
EP04805113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2004
Publié
24 oct. 2007
Délivré
27 août 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/20 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
A61L 9/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2004/000570 21.12.2004
Publication PCT
WO2006/067242 29.06.2006
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Argenters 2-4-8, Edificio 3C/P, Calle B Parc Tecnologic del Vallés, 08290 Cerdanyola del Vallés, ES

Inventeur

CASERTA, Andrea Argenters, 2-4-8, Edif. 3C/P

08290 Cerdanyola del Valles, ES

GARCIA FABREGA, Ruben Argenters, 2-4-8, Edif. 3C/P

08290 Cerdanyola del Valles, ES

MORHAIN, Cedric Argenters, 2-4-8, Edif. 3C/P

08290 Cerdanyola del Valles, ES

MUÑOZ MARTINEZ, Jose Antonio Argenters, 2-4-8,

08290 Cerdanyola del Valles, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.