Procédé d'assemblage de bandes multicouches

Brevet européen · EP1847379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1847379
Numéro de demande
EP07011636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2003
Publié
24 oct. 2007
Délivré
13 janv. 2016
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 69/02 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
B29C 55/02 (2006.01)
B29C 63/10 (2006.01)
B29C 65/14 (2006.01)
F16L 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 0202732 04.03.2002
Divisionnaire de
EP03743355
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

egeplast international GmbH

Robert-Bosch-Strasse 7, 48268 Greven, DE

Inventeur

Matz, Pierre

1457 Nil Saint-Vincent, BE

Beullekens, Frédéric

1330 Rixensart, BE

Dehennau, Claude

1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.