Scharnier für Flügel oder Türen

Brevet européen · EP1847670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1847670
Numéro de demande
EP07106494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 avr. 2007
Publié
24 oct. 2007
Délivré
25 nov. 2009
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 13/00 (2006.01)
E05D 7/086 (2006.01)
Priorité
IT BO20060308 21.04.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 25 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

NUOVA STAR S.p.A.

Via Balzani, 20, Zona Industriale, 40069 Zola Predosa (Bologna), IT

Inventeur

VANINI, Angelo

40134, Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.