Wärmepumpenvorrichtung

Brevet européen · EP1847783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1847783
Numéro de demande
EP07007750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2007
Publié
24 oct. 2007
Délivré
1 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24D 17/02 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006019175 21.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel Strasse, 37603 Holzminden, DE

Inventeur

Nolte, Hubert

37671 Höxter, DE

Schiefelbein, Kai, Dr.

37671 Höxter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.