Lichtbogenofenspeisevorrichtung

Brevet européen · EP1848248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1848248
Numéro de demande
EP06405172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
15 oct. 2008
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 7/144 (2006.01)
H05B 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.