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Brevet européen · EP1848479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1848479
- Numéro de demande
- EP06710353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2006
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 23 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)
- Priorité
- EP 05003110 14.02.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/000262 23.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/085204 17.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.12.2009
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Inventeur
CHAVEZ, Enrico
CH-1110 Morges
PIOTELAT, Sandrine
F-74130 Faucigny, FR
PONGPAIROCHANA, Vincent
CH-1093 LA CONVERSION
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.