GASBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1848485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1848485
Numéro de demande
EP05821677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2005
Publié
31 oct. 2007
Délivré
26 avr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 0500133 06.01.2005
GB 0501937 29.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/005067 23.12.2005
Publication PCT
WO2006/072769 13.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

4th Floor 11-12 St James Square, London SW1Y 4LB, GB

Inventeur

GRAHAM, Mark Andrew

Folkestone, Kent CT19 4QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.